Les chroniques

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Enass Paper 28, Décembre 2024

Nomenclature 0 Editorial

Nomenclature 1.2 Pilier II : ORSA et Gouvernance

  • ACPR - Bilan 2023 des vérifications des compétences et de l'honorabilité des dirigeants et responsables dans les secteurs de la banque et de l'assurance - Revue n° 61 - mars 2024 Téléchargez la chronique
  • ESAs (EIOPA-ESMA-EBA) Document de consultation des ESAs sur les échanges d'informations relatives à l'honorabilité et la compétence des dirigeants et titulaires de fonctions clés dans les diverses institutions financières - Rapport JC 2023/77 du 5.12.2023 Téléchargez la chronique

Nomenclature 1.5 Modèles internes

  • EIOPA Etude sur le bénéfice de diversification dans les modèles internes Rapport public du 24 janvier 2024 Téléchargez la chronique

Nomenclature 1.6 Principes et modalités du contrôle

  • EIOPA Rapport sur les limitations et exemptions du reporting Solvabilité 2 en 2022 et au premier trimestre 2023 Téléchargez la chronique
  • EIOPA - Avis de contrôle sur le contrôle de la réassurance conclue avec des entités des pays tiers - BOS 24/074 du 4 avril 2024 Téléchargez la chronique
  • ACPR - Enquête 2023 sur l'externalisation des activités critiques et importantes - Analyse et synthèses n° 154-2023 Téléchargez la chronique

Nomenclature 1.8 Taux d'intérêt sans risque

Nomenclature 2.1 Ajustements

  • ACPR – Modalités de calcul des ratios prudentiels pour les entités et les Groupes soumis à Solvency II – Notice du 17 juillet 2023 Téléchargez la chronique
  • ACPR - Exigences en matière de qualité des données (QDD) pour les entités et groupes d'assurance soumis à la Directive Solvabilité II - 8 novembre 2023 Téléchargez la chronique
  • ACPR - Modalités de calcul des ratios prudentiels pour les entités et les Groupes soumis à Solvency II - Notice du 17 juillet 2023 Téléchargez la chronique
  • ACPR - Communication d'information - l'ACPR (SFCR & RSR) par les entités et les groupes soumis à la Directive Solvency II - Notice du 17 juillet 2023 Téléchargez la chronique

Nomenclature 2.2 Révision globale

  • EIOPA - Traitement prudentiel des risques de durabilité - Document de consultation - BOS 23/460 du 13 décembre 2023 Téléchargez la chronique
  • Galéa Associés : consultation de l'EIOPA sur le traitement prudentiel des risques de durabilité - 13 décembre 2023 Téléchargez la chronique
  • ACPR. ORSA et Rapport ORSA pour les entreprises et Groupes d'assurance soumis - Solvabilité II Notice du 17 juillet 2023 Téléchargez la chronique
  • Conseil de l'Union - Communiqué de presse du 14 décembre 2023 - Révision Solvency II et Résolution des entreprises d'assurance Téléchargez la chronique

Nomenclature 3 Bilans d’application de Solvency II, Stress-tests, Résultats, Rapports de stabilité financière

Nomenclature 4 Fonds de pensions (IORPS) , PEPP

  • EIOPA - Rapport sur les suites données à la Peer Review de 2019 sur l'application par les IORPs du principe de la Personne, Prudente dans la gestion des actifs - 2023-0097861 - 8 décembre 2023 Téléchargez la chronique

Nomenclature 5 Règles IAIS, Risque Systémique, Contrôles macro-pr

Nomenclature 6 Les Actifs, l’Asset/Liability Management (ALM), taux d’intérêts, actifs d’infrastructure, liquidité

  • EIOPA - Analyse des pratiques nationales de contrôle du Principe de la Personne Prudente sous Solvency II - BOS 24/146 du 2 mai 2024 Téléchargez la chronique

Nomenclature 7 DDA et Politiques de protection du Consommateur

  • EIOPA. 2ième Rapport sur l'application de la Directive sur la Distribution de l'Assurance (DDA). BOS 23/477, 7 décembre 2023 Téléchargez la chronique
  • L'Argus. 28 mars 2024; Assurance des collectivités : la Commission des Finances du Sénat saisit l'Autorité de la concurrence Téléchargez la chronique

Nomenclature 9 Nouvelles technologies, Cyber Risk

  • ESAs. European Supervisory Authorities (EBA-ESMA-EIOPA). Analyse 2023 sur la fourniture de services financiers dans l'Union européenne par les "Big Tech". Joint Committee 2024.2 du 1er février 2024 Téléchargez la chronique
  • Cyber sécurité et résilience des infrastructures et réseaux de communication en Europe NIS Coopération Group, suite à "l'appel de Nevers" du 9 mars 2022 - 21 février 2024 Téléchargez la chronique
  • Ce document analyse les contextes de la cyber sécurité et, à ce titre, constitue une aide majeure à l’identification du risque et donc à la souscription Téléchargez la chronique
  • CNIL. Recommandations en matière de système d'Intelligence Artificielle pour respecter le RGPD. 8 avril 2024 Téléchargez la chronique
  • EBA-EIOPA-ESMA (ESAs. Autorités de contrôle europèennes). DORA. Consultation publique sur le deuxième groupe de mesures de mise en oeuvre du Règlement DORA. 8 décembre 2023 Téléchargez la chronique
  • France. Recommandation de l'ACPR sur l'externalisation des activités importante ou critiques DORA. 20 mars 2024 Téléchargez la chronique
  • Autorités européennes de contrôle (ESAs). Projet de Normes Techniques Règlementaires (RTS) sur l'harmonisation des conditions de contrôle pour l'application de DORA. 18 avril 2024. JC 2024/24 Téléchargez la chronique
  • AMRAE (Risk Managers). 4ème édition du Rapport "LUCY" (LUmière sur la CYberassurance). Edition 2024. 27 mai 2024 Téléchargez la chronique
  • Deloitte, FIDA : la nouvelle règlementation européenne pour l'ouverture de l'accès aux données financières Téléchargez la chronique
  • EIOPA. Fiche d'information sur le cadre règlementaire applicable aux systèmes d'IA dans le secteur de l'assurance. 15 juillet 2024 Téléchargez la chronique

Nomenclature 13 Investissement durable, les règlementations ESG

  • EFRAG et ISSB (IFRS) Lignes directrices pour l'interopérabilité des normes de publications sur la durabilité des entreprises 2 mai 2024 Téléchargez la chronique
  • Union européenne. Directive 2024/825 du 28 février 2024, Donner aux consommateurs les moyens d'agir en faveur de la transition verte grâce à une meilleure protection contre les pratiques déloyales et grâce à une meilleure information Téléchargez la chronique
  • Conseil de l'Union. Communiqué de Presse du 7 février 2022, Report de deux ans de la publication d'informations sur la durabilité pour certains secteurs et pour certaines entreprises des pays tiers. AMF : Reporting CSRD du 7 février 2024 Téléchargez la chronique
  • France. ACPR. Analyses et Synthèses n°156-2024. Loi Energie/Climat : "les assureurs doivent poursuivre leurs progrès" Téléchargez la chronique
  • EIOPA. Staff Paper. BOS 24/022 du 29 février 2024. Mesures pour pallier les défauts de couverture (protection gaps) en matière de catastrophes naturelles, aspects liés au côté "demande" Téléchargez la chronique
  • Commission (2023/0177). 314 final du 13 juin 2023.Proposition de Réglement sur la transparence et l'intégrité des activités de notation environnementale, sociale et de gouvernance (ESG) Téléchargez la chronique
  • France. Enquête Association Française de Gestion Financière. 16 avril 2024. L'investissement responsable poursuit sa progression en France Téléchargez la chronique

Nomenclature 14 International, Brexit

  • IAIS. Projet de document d'application sur la conduite du marché sur le risque climatique dans l'assurance. Novembre 2023 Téléchargez la chronique
  • IAIS. Novembre 2023. Projet de document d'application sur l'analyse des scénarios climatiques dans l'assurance Téléchargez la chronique
  • IAIS. Appel à l'action : le rôle des contrôleurs d'assurance dans la solution des déficits de garantie pour les catastrophes naturelles. Novembre 2023 Téléchargez la chronique

Nomenclature 15 La norme IFRS 17

  • EIOPA.BOS 24/111. 15 avril 2024. IFRS 17. Rapport sur la mise en place de la norme ainsi que sur les synergies et différences avec Solvency II Téléchargez la chronique

Nomenclature 16 Bilans et rapports annuels (Europe et France)

  • France. Divers travaux gouvernementaux et parlementaires sur l'assurabilité des collectivités locales. Mai 2024 (sources Argus et Sénat) Téléchargez la chronique

Enass Paper 27, Avril 2024

Nomenclature 1.1 Pilier I : éléments du bilan prudentiel

  • EBA-EIOPA-ESMA (ESAs), Comité conjoint : ITS Normes techniques de mise en oeuvre sur la grille des notations des Agences de Notations (ECAIS), Rapport JC 2023/049 du 13 novembre 2023 Téléchargez la chronique

Nomenclature 1.3 Pilier III : SFCR, RSR, États statistiques, Exclusions

  • EIOPA. Taxonomy 2.8.0 Solvency II, 17 mars 2023, Reportings trimestriels et annules EIOPA 17/332 Galéa "Brève", Reporting Solvabilité II Taxonomie 2.8.0 (sans date) Intitut des actuaires, 21 novembre 2023, Enjeux pour les assureurs vie ACPR, instruction n Téléchargez la chronique
  • Exigences en matière de reporting sur les rapports SFCR et RSR, de qualité des données et de modalités de calcul des ratios prudentiels, ACPR – Notices du 1er décembre 2023 Téléchargez la chronique
  • ACPR, Instruction n°2023-I13 du 12 octobre 2023 remplaçant l'instruction n° 2023-I-08 du 17 juillet 2023, documents prudentiels annuels à communiquer par les organismes assujettis au contrôle de l'ACPR relevant du régime Solvabilité 2 Téléchargez la chronique

Nomenclature 1.4 Solvabilité et contrôle des groupes, Transactions intragroupes

  • European Supervisory Authorities, (Autorités de contrôle européennes. ESAs), EBA-ESMA-EIOPA, Critères d’indépendance des Autorités de contrôle (nationales), Comité conjoint. JC 2023/17. 25 octobre 2023 Téléchargez la chronique
  • Rapport de l’EIOPA. 23/196. 13 juillet 2023, Activités des Collèges de supervision des Groupes d’assurance en 2022 Téléchargez la chronique

Nomenclature 1.6 Principes et modalités du contrôle

  • EIOPA. BOS 23/145 du 10 juillet 2023, Consultation sur une recommandation de Contrôle, (supervisory statement) sur le contrôle des traités de réassurance avec des entités des pays tiers (assurance et réassurance), Réponse d’Assurance Europe le 10 octobre Téléchargez la chronique

Nomenclature 4 Fonds de pensions (IORPS) , PEPP

  • France .Galéa. Analyse des Rapports SFCR des IORPs au 31 décembre 2022 Bilan post agrément dans un contexte de hausse des taux Téléchargez la chronique
  • EIOPA. BOS 23/341 du 28 septembre 2023 Avis technique de l’EIOPA sur la révision de la Directive IORP II Téléchargez la chronique
  • EIOPA - BOS - 23/426 du 27 novembre 2023 Rapport sur les activités des institutions de retraite professionnelles en Europe en 2023 Téléchargez la chronique

Nomenclature 7 DDA et Politiques de protection du Consommateur

  • France : communiqué de presse de la DGCCRF (Direction générale de la Concurrence et de la Consommation). 21 juin 2023 Les contrôles de conformité Téléchargez la chronique
  • ACPR – Communiqué de presse du 3 novembre 2023 sur la commercialisation de contrats d’assurance obsèques Téléchargez la chronique
  • EIOPA. L’assurance emprunteur vendue par les banques Rapport de juin 2022 Institut des Actuaires. Juin 2023. Avis sur le Rapport EIOPA Téléchargez la chronique
  • Directive 2023/2673 du 22 novembre 2023 en ce qui concerne les contrats de services financiers conclus à distance (DMFSD) Téléchargez la chronique
  • EIOPA – Publication 23/420 du 20 juillet 2023 d’un examen des exigences en matière de surveillance et de gouvernance des produits (POG) Téléchargez la chronique

Nomenclature 9 Nouvelles technologies, Cyber Risk

  • Finance « décentralisée » ou « désintermédiée » (DeFi) : quelle réponse réglementaire ? ACPR – septembre 2023 Téléchargez la chronique
  • Règlement du Parlement et du Conseil (2021/04) adopté le 3 mai 2023 sur l’information accompagnant les transferts de fonds et certains crypto-actifs Téléchargez la chronique
  • ESMA. EBA. EIOPA. Joint Committee des ESAs JC 2023/39 du 13 juin 2023 Consultation sur le premier « batch » de RTS sur DORA [Articles 15 et 16 (3) du Règlement DORA] Téléchargez la chronique
  • Rapport de Price Waterhouse Coopers sur l’avancée de la régulation des crypto-assets. 2023 19 décembre 2022, mise à jour fin 2023 Téléchargez la chronique
  • EBA. EIOPA. ESMA. (ESAs) Joint Committee. Avis technique à la Commission sur deux actes délégués définissant les critères de désignation des fournisseurs de services TIC, considérés comme « critiques », et la fixation des taxes de contrôle à percevoir sur Téléchargez la chronique

Nomenclature 10 Règlementation de la Lutte contre le Blanchiment (LCB/FT)

  • CPR - Instruction 2022-I-18 du 6 décembre 2022 - Lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme (LCBFT) Téléchargez la chronique

Nomenclature 11 RGPD

  • Règlement facilitant l’accès des investisseurs aux informations sur les sociétés et créant un point d’accès unique européen (ESAP) 27 novembre 2023 (en attente de codification) Téléchargez la chronique
  • Parlement et Conseil. 27 novembre 2023 Règlement sur les données Règlement sur l’équité de l’accès aux données et l’utilisation des données (Communiqué de presse) Téléchargez la chronique
  • EDPB – Recommandations 1/2022 du 20 juin 2023 - Règles contraignantes du responsable de traitement de données Téléchargez la chronique

Nomenclature 12 Règlementation anti-corruption

Nomenclature 13 Investissement durable, les règlementations ESG

  • Loi n°2023-973 du 23 octobre 2023 relative à l’industrie verte – Dispositions intéressant le secteur des assurances de personnes Téléchargez la chronique
  • Q&A (FAQ). Commission. 31 juillet 2023 Sur l’adoption des European Sustainability Reporting Standards (ESRS) Téléchargez la chronique
  • EIOPA Staff Paper. Mesures pour pallier les insuffisances de garantie en matière de catastrophes naturelles du côté de la demande d’assurance EIOPA. BOS 23/217. 5 juillet 2023 Téléchargez la chronique
  • Ernst & Young. Enseignement et perspectives Rapport sur la seconde année d’application de la taxonomie européenne Décembre 2023 Téléchargez la chronique
  • Commission. Juin 2023 Publication sur la finance durable : notation ESG France :Communiqué de Presse. Ministère des Finances sur l’ISR 12 décembre 2023 Téléchargez la chronique
  • International Actuarial Association. Mai 2023 L’insuffisance de l’adaptation au changement climatique Une perspective actuarielle Téléchargez la chronique
  • Institut de la Finance Durable. France Plan d’actions pour le financement de la transition écologique Mai 2023 Téléchargez la chronique
  • Normes ESRS du 31 juillet 2023 de la Commission européenne sur l’information extra-financière des entreprises sur la durabilité Téléchargez la chronique
  • Présentation de juin 2022 des normes de publication des informations extra financières prévues par le CSRD, établies par l’EFRAG et KPMG « Get Ready for European Sustainability Standards » Septembre 2023 Téléchargez la chronique
  • Insurance Europe Réponses au document de l’EIOPA sur les mesures pour combler les insuffisances d’assurance en matière de Cat’ Nat Position des acheteurs d’assurance Téléchargez la chronique
  • ISSB (IFRS). Publication du 28 juin 2023 Les normes IFRS de publication d’indicateurs de durabilité Commentaire All News. 27 juillet 2023 Téléchargez la chronique
  • France. Autorité des Marchés financiers (AMF). Octobre 2023 « Priorités européennes communes en matière d’application de la Règlementation relative aux Rapports financiers annuels 2023 » et le « Reporting de durabilité CSRD : se préparer aux nouvelles obl Téléchargez la chronique
  • France Divers articles de presse sur l’actualité des catastrophes naturelles en France (Argus 27/09/23, Argus 6/10/23 et 18/10/23 puis novembre 2023) Téléchargez la chronique
  • Galéa et Associés Adapter l’assurance aux enjeux de durabilité Allocation d’actifs et préférence comportementale Téléchargez la chronique
  • Ordonnance 2023-1142 du 6 décembre 2023 – Transposition de la directive CSRD du 14 décembre 2022 relative aux informations des entreprises en matière de durabilité Téléchargez la chronique

Nomenclature 14 International, Brexit

  • Impact assessment draft opinion on the supervision of captive (re)insurance undertakings EIOPA – BoS 23/364 Téléchargez la chronique
  • Financial Stability Board (FSB). 40/2023. 4 décembre 2023 Développer la gestion des risques et la surveillance de la sous-traitance informatique Téléchargez la chronique
  • Financial Stability Board (FSB). 38/2023. 28 novembre 2023 Implications pour la stabilité financière des « intermédiaires en crypto-actifs multifonctions » (MCIs) Téléchargez la chronique

Nomenclature 16 Bilans et rapports annuels (Europe et France)

  • Autorités européennes de contrôle (ESAs : EBA-ESMA-EIOPA) Joint Committee 2023/44. Août 2023 Risques et vulnérabilités du système financier européen Téléchargez la chronique
  • France. Documents publiés le 21 novembre 2023 par l’Institut des Actuaires (Actuaires 100 % Data Science) Téléchargez la chronique
  • Autorités européennes de contrôle (ESAs : EBA-ESMA-EIOPA) Programme 2024 JC 2023/25 du 13 septembre 2023 Téléchargez la chronique
  • Rapport de l’EIOPA du 18 décembre 2023 Frais et performances passées des produits d’investissements destinés aux particuliers (2022) Téléchargez la chronique

Enass Paper 26, Novembre 2023

Nomenclature 1.1 Pilier I : éléments du bilan prudentiel

Nomenclature 1.10 Qualité des données

Nomenclature 1.2 Pilier II : ORSA et Gouvernance

Nomenclature 1.4 Solvabilité et contrôle des groupes, Transactions intragroupes

  • ACPR – Les priorités de supervision pour 2023 et Argus : les grands dossiers de l’assurance en 2023. 15 fevrier 2023. Téléchargez la chronique

Nomenclature 1.5 Modèles internes

Nomenclature 1.8 Taux d'intérêt sans risque

Nomenclature 4 Fonds de pensions (IORPS) , PEPP

  • Commission Européenne : demande d’avis technique à l’EIOPA sur la révision de la Directive IORPs 2 (14 juin 2022). Consultation de l’EIOPA sur cette demande d’avis technique. EIOPA. BOS 23/071. 3 mars 2023. Téléchargez la chronique

Nomenclature 6 Les Actifs, l’Asset/Liability Management (ALM), taux d’intérêts, actifs d’infrastructure, liquidité

  • Avis du Comité conjoint des ESAs (European Supervisory Authorities) sur l’examen du cadre prudentiel de la titrisation (assurance). JC 2022/67 (12/12/2022). Téléchargez la chronique

Nomenclature 7 DDA et Politiques de protection du Consommateur

  • Proposition de paquet législatif de la Commission européenne : stratégie pour l’investissement de détail (RIS). Téléchargez la chronique
  • EIOPA BOS 23/076. Décision de contrôle sur les « tarifications différentielles » dans les branches d’assurance non-vie. 22 février 2023. Téléchargez la chronique
  • ACPR. Recommandation 2022.R.02 du 14 décembre 2022. Promotion des caractéristiques extra-financières dans les communications publicitaires en assurance-vie. Téléchargez la chronique
  • ACPR. Recommandation 2023.R.01 du 17 juillet 2023 sur la mise en œuvre de la Directive UE 2016/97 sur la distribution d’assurance. Téléchargez la chronique
  • Comité consultatif du secteur financier (CCSF). Avis sur les Assurances « affinitaires ». 24 janvier 2023. Téléchargez la chronique

Nomenclature 8 La Directive PRIIPS, le Key Informations Document (KID)

  • France. Arrêté du 22 décembre 2022 relatif à l’information précontractuelle pour les contrats d’assurance-vie. Téléchargez la chronique

Nomenclature 9 Nouvelles technologies, Cyber Risk

  • European Supervisory Authorities (ESAs). Joint Committee. Consultation publique sur le premier groupe de normes de règlementation (RTS). JC 2023/39. 13 juin 2023. DORA. Téléchargez la chronique
  • Financial Stability Board (FSB). Recommandations sur la convergence des informations sur les « incidents cyber » ; format pour les échanges d’informations (FIRE) ; lexique cyber révisé en 2023. 13 avril 2023. Téléchargez la chronique
  • European Supervisory Authorities (ESAs). Rapport thématique sur les initiatives nationales d’éducation sur la digitalisation (cyber sécurité et fraude). JC 2022.81. 12 janvier 2023. Téléchargez la chronique
  • ACPR. Analyses et Synthèses n°145.2023. Synthèse de l’enquête déclarative sur la sécurité des systèmes d’information des organismes d’assurance en 2022. Téléchargez la chronique
  • Commission : Directive 2022/2555 Dite SRI 2/ Directive 2022/2556, modifiant DORA /et Directive 2022/2557 sur les entités critiques dite CER. Téléchargez la chronique
  • European Supervisory Authorities (ESAs). Document de discussion sur la définition des critères de sélection des fournisseurs de services TIC considérés comme critiques. DORA. Comité conjoint DOR 23.34. 26 Mai 2023. Téléchargez la chronique
  • Financial Stability Board (FSB). 16 février 2023. Les risques pour la stabilité financière de la « Finance décentralisée ». Téléchargez la chronique
  • ACPR. Analyses et Synthèses n°145.2023. Synthèse de l’enquête déclarative sur la sécurité des systèmes d’information des organismes d’assurance en 2022. Téléchargez la chronique
  • ACPR. Avril 2023. Document de réflexion sur la finance « décentralisée » ou « désintermédiée » : quelle réponse règlementaire ? Téléchargez la chronique

Nomenclature 10 Règlementation de la Lutte contre le Blanchiment (LCB/FT)

  • Rapport du Conseil d’Orientation de la lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme (LCB/FT). COLB. janvier 2023. Téléchargez la chronique
  • Cour des Comptes. S 2023.0017 du 20 décembre 2022. L’évolution du dispositif français de lutte contre le blanchiment des capitaux (LCB/FT). Téléchargez la chronique
  • ACPR. Avril 2023. Revue thématique sur les dispositifs automatisés de surveillance des opérations en matière de LCB/FT. Téléchargez la chronique

Nomenclature 11 RGPD

Nomenclature 12 Règlementation anti-corruption

Nomenclature 13 Investissement durable, les règlementations ESG

  • EIOPA. Les risques liés à la nature et les impacts sur l’assurance. Staff paper » 23/247 du 29 mars 2023. Téléchargez la chronique
  • EIOPA. Banque Centrale Européenne. Politiques optionnelles pour réduire les insuffisances de garantie d’assurance face au dérèglement climatique. Discussion Paper avril 2023. Téléchargez la chronique
  • EIOPA. Tableau de bord sur les insuffisances de garantie en matière de catastrophes naturelles. BOS 22/507. Téléchargez la chronique
  • Commission européenne. Taxonomie. Acte délégué du Règlement 2020/852.Projet du 5 avril 2023 : les critères techniques pour l’éligibilité à la taxonomie (et les DNSH) pour les activités d’utilisation durable de l’eau, de l’économie circulaire, du contrôle Téléchargez la chronique
  • Commission européenne : foires aux questions (FAQ) du 20 décembre 2021 (mise à jour en janvier 2022) et du 2 février 2022. C. 385/01. J.0 UE du 6 octobre 2022 sur l’article 8 du Règlement Taxonomie. Téléchargez la chronique
  • Article de l’AMF et de Raphaël Hara et François Thiombiano.Règlementation européenne sur la finance durable. 5 février 2023. Téléchargez la chronique
  • European Supervisory Authorities (ESAs). Joint Committee. Examen du RTS sur le règlement SFDR. Documents concernant les produits financiers au titre des PAI et du DNSH. Consultation Paper JC 2023/09 du 12 avril 2023. Téléchargez la chronique
  • EIOPA. La souscription à impact : rapport sur la mise en œuvre de mesures d’adaptation au changement climatique dans la souscription non-vie. BOS 22/593. 6 février 2023. Téléchargez la chronique
  • Publication de la 4ème version « bêta » de la TNFD. Cadre du « reporting » de gestion des risques pour les enjeux liés à la nature. avril 2023. Téléchargez la chronique
  • Financial Stability Board (FSB). Les facteurs de risque financier liés au climat dans les mécanismes de rémunération. Téléchargez la chronique
  • Directive 2022/2464 (14 décembre 2022) dite CSRD. Publication d’informations en matière de durabilité par les entreprises. Téléchargez la chronique
  • Commission européenne : 2 foires aux questions (FAQ) du 19 décembre 2022. Screening Criterias de la taxonomie climatique et les DNSH. Acte délégué sur les « reportings » de l’article 8 du Règlement Taxonomie. Téléchargez la chronique
  • EIOPA. BOS 23/016. Opinion donnée à la Commission sur l’avis technique de l’EFRAG. European Sustainability Reporting Standards (ESRS). 26 janvier 2023. Téléchargez la chronique

Nomenclature 14 International, Brexit

Nomenclature 16 Bilans et rapports annuels (Europe et France)

  • European Supervisory Authorities ESAs : EBA/ESMA/EIOPA. Rapport annuel du Comité conjoint des ESAs. JC 2023/06. 23 mai 2023 Téléchargez la chronique
  • Commission européenne. Objectifs de l’Union européenne en matière de résilience face aux catastrophes. Téléchargez la chronique

Enass Paper 25, Avril 2023

Nomenclature 1.1 Pilier I : éléments du bilan prudentiel

  • Actualisation de la documentation technique du calcul du taux d’intérêt sans risque. [EIOPA. BOS 22/409. Septembre 2022] Téléchargez la chronique

Nomenclature 1.2 Pilier II : ORSA et Gouvernance

  • ACPR. Instruction n°2022.I.12 relative aux documents prudentiels annuels à communiquer à l’ACPR par les organismes relevant du régime Solvabilité II. [ACPR. ] Téléchargez la chronique
  • Consultation sur une décision (supervisory statement) sur la sous-traitance de fonctions ou d’activités dans les pays tiers. [EIOPA. BOS 22/715. 29 juillet 2022] Téléchargez la chronique
  • Suivi de l’examen du contrôle de l’honorabilité des membres de l’organe dirigeant (AMSB) et des actionnaires dominants. [EIOPA. BOS 22/437. 12 octobre 2022] Téléchargez la chronique
  • Consultation sur l’avis EIOPA sur le cadre prudentiel de la titrisation dans Solvency II. [EIOPA. BOS 22/314. 7 juin 2022] Téléchargez la chronique

Nomenclature 3 Bilans d’application de Solvency II, Stress-tests, Résultats, Rapports de stabilité financière

  • EIOPA. Interview de Petra Hielkema à Bankovnictvi. [17 octobre 2022] sur l’agenda 2023 de l’autorité Européenne de contrôle des assurances Téléchargez la chronique

Nomenclature 4 Fonds de pensions (IORPS) , PEPP

Nomenclature 5 Règles IAIS, Risque Systémique, Contrôles macro-pr

  • FSB. Financial Stability Board. 14 juillet 2022 Feuille de route pour la prise en compte des risques financiers liés au changement climatique. Rapport d’étape 2022 Téléchargez la chronique
  • Consultation publique sur les critères envisagés pour déterminer la comparabilité de la méthode d’agrégation de la méthode ICS. [IAIS. 15 juin 2022] Téléchargez la chronique
  • IAIS. Rapport sur l’utilisation d’indicateurs-clés pour le contrôle du risque de mauvaise conduite (conduct risk) des assureurs. [IAIS. Juin 2022] Téléchargez la chronique

Nomenclature 7 DDA et Politiques de protection du Consommateur

  • ACPR.DGCCRF. Protection de la clientèle des banques et des assurances. Protocole du 17 juin 2022 [ACPR.DGCCRF. France. 17 juin 2022] Téléchargez la chronique
  • EIOPA. Discussion Paper on open insurance : accessing and sharing insurance-related data. Feedback Statement. [EIOPA. BOS 22/297. 15 juin 2022] Téléchargez la chronique
  • EIOPA. Rapport sur les assurances prévoyance vendues par les banques (garanties emprunteurs). [EIOPA. Octobre 2022] Téléchargez la chronique
  • EIOPA. Consultation Paper sur une instruction de contrôle (supervisory statement) sur les pratiques de prix différenciés en assurance non-vie. [EIOPA. 14 juillet 2022] Téléchargez la chronique
  • EIOPA. Mise en garde aux assureurs et banquiers sur la « value for money » des produits d’assurance-emprunteurs. [EIOPA. 30 septembre 2022] Téléchargez la chronique

Nomenclature 9 Nouvelles technologies, Cyber Risk

  • ACPR. Communiqué sur les garanties implicites contenues dans les contrats en matière de couverture du risque cyber. [ACPR. 23 septembre 2022] Téléchargez la chronique
  • Commission européenne. Digital Operational Resilience Act (DORA) entré en vigueur le 16 novembre 2022. Règlement UE [Commission. Règlement 2022/2554 du 14/12/2022 Téléchargez la chronique
  • EIOPA. Discussion sur les principes méthodologiques du stress-test de l’assurance. Volet cyber. [EIOPA. BOS 22/514. 24 novembre 2022] Téléchargez la chronique
  • EIOPA. Instruction sur les exclusions dans les contrats d’assurances des risques liés à des événements systémiques. [EIOPA. BOS 22/238. 10 mai 2022] Téléchargez la chronique
  • AMRAE. Deuxième étude sur l’adoption de la cyber-assurance par les entreprises « lumières sur la cyber-assurance » (LUCY). [AMRAE. Edition 2022. Février 2023] Téléchargez la chronique
  • EIOPA. Discussion Paper on blockchain and smart contracts in insurance. Feedbak Statement. [EIOPA. BOS 22/178. 6 mai 2022] Téléchargez la chronique
  • EIOPA. Instruction sur la gestion des « couvertures silencieuses » du cyber-risk. [EIOPA. BOS 22/414. 27 septembre 2022] Téléchargez la chronique
  • Financial Stability Board (FSB). Régulation internationale des activités de crypto-actifs : une proposition d’architecture. [FSB. Consultation publique. 11 octobre 2022] Téléchargez la chronique

Nomenclature 10 Règlementation de la Lutte contre le Blanchiment (LCB/FT)

  • EBA. Projet de Normes Techniques de Règlementation (RTS) sur une base de données centrale LCB/FT. [European Banking Authority EBA. 20 décembre 2022] Téléchargez la chronique
  • World Bank/ FMI. Contrôle du risque LCB/FT pour un corridor de transfert de fonds. [WB/FMI. Septembre 2021] Téléchargez la chronique
  • EBA. Lignes directrices sur le rôle et responsabilité du responsable de la conformité LCB/FT. Blanchiment des capitaux. [European Banking Authority EBA. Rapport final. 14 juin 2022] Téléchargez la chronique

Nomenclature 11 RGPD

  • Joint Opinion sur un Règlement pour un Espace Européen de données de santé. [European Data Protection Board et European Data Protection Supervisor. 12 juillet 2022] Téléchargez la chronique

Nomenclature 13 Investissement durable, les règlementations ESG

  • ESAs. Premier Rapport sur l’amplitude des déclarations volontaires sur les principaux impacts négatifs (PAI) dans les SFDR. [ESAs. Rapport conjoint : JC 2022/35 du 28 juillet 2022] Téléchargez la chronique
  • ACPR/AMF. Suivi et évaluation des engagements climatiques des acteurs de la place. 3ème Rapport. [ACPR-AMF. Octobre 2022] Téléchargez la chronique
  • Commission européenne. Question aux European Supervisory Authorities (ESAs) sur les risques de « greenwashing » et le contrôle de la finance durable. Résultats de l’enquête ESAs. [Commission 23 mai 2022. ESAs. Novembre 2022] Téléchargez la chronique
  • EIOPA. Intégration des préférences de durabilité des consommateurs. Conformément à la Directive DDA. [EIOPA. BOS 22/704 du 20 juillet 2022] Téléchargez la chronique
  • EIOPA. Tableau de bord des insuffisances de garantie (protection Gaps) pour les catastrophes naturelles. [EIOPA. BOS 22/507] Téléchargez la chronique
  • ESAs. Projets de RTS (Standards Techniques de Règlementation) sur l’exposition aux investissements dans le gaz et le nucléaire. [ESAs. JC 2022/42 du 30 septembre 2022] Téléchargez la chronique
  • Argus. Divers articles sur le risque de réputation des assureurs en matière de finance durable. [Argus du 24 juin 2022 et du 19 octobre 2022] Téléchargez la chronique
  • Commission. Règlement délégué 2022/1214 modifiant les règlements « Taxonomie » (2021/2178 et 2021/2139). [Règlement 2022/1214 du 3 mars 2022, publié le 15 juillet 2022] Téléchargez la chronique
  • EIOPA BOS 22-527 DU 29 NOVEMBRE 2022 « DISCUSSION PAPER » SUR LE TRAITEMENT PRUDENTIEL DU RISQUE DE DURABILITE Téléchargez la chronique
  • EIOPA. Lignes directrices pour le contrôle de la prise en compte du changement climatique dans l’ORSA. [EIOPA. BOS 22/239. 2 août 2022] Téléchargez la chronique
  • EIOPA.Integrations des preferences « DURABLES » du consommateur dans le questionnnaire de « SUITABILITY » de la directive sur la distribution (DDA). COMMENTAIRES DE PRESSE (ARGUS 20 JUILLET ET 2 AOUT) Téléchargez la chronique

Nomenclature 14 International, Brexit

  • Articles divers sur les décisions britanniques sur la solvabilité des assureurs du Royaume-Uni. [Argus et autres. Novembre 2022] Téléchargez la chronique

Nomenclature 16 Bilans et rapports annuels (Europe et France)

  • ACPR. France . Situation des assureurs français soumis à Solvency II au 1er semestre 2022. [ACPR. Analyses & Synthèses] Téléchargez la chronique
  • EIOPA. La Présidente Hielkema à la Conférence Standard & Poor’s sur l’assurance européenne. [EIOPA. 15 novembre 2022] Téléchargez la chronique
  • CCR. France .Rapport au Ministre sur le régime d’indemnisation des catastrophes naturelles. [Caisse Centrale de Réassurance. Décembre 2022] Téléchargez la chronique
  • EIOPA. Comparaison des procédures de rétablissement dans la banque et l’assurance. Staff Paper. [EIOPA. Staff Paper. 22/940 du 10 novembre 2022] Téléchargez la chronique
  • ESAs. Autorités Européenne de Contrôle . Rapport du Comité conjoint sur les risques et vulnérabilités du système financier de l’Union européenne. [ESAs. Comité conjoint. 2022] Téléchargez la chronique

Nomenclature 17 Résolution

  • EIOPA. Examen de la proposition de directive (IRRD) sur le rétablissement et la résolution. Staff Paper juillet 2022 et FAQ novembre 2022. [EIOPA. Juillet et novembre 2022] Téléchargez la chronique

Enass Paper 24, Novembre 2022

Nomenclature 1.1 Pilier I : éléments du bilan prudentiel

  • Opinion de l'EIOPA sur le contrôle de l'utilisation des scénarios de changement climatique dans l'ORSA [EIOPA BOS 21/127, 19 avril 2021] Téléchargez la chronique

Nomenclature 1.2 Pilier II : ORSA et Gouvernance

Nomenclature 1.5 Modèles internes

  • France : décret 2021-1487 du 15 novembre 2021 relatif aux modalités d'approbation et de modification des modèles internes (Solvabilité 2) Téléchargez la chronique

Nomenclature 1.6 Principes et modalités du contrôle

Nomenclature 2.2 Révision globale

  • Rapport sur la consultation publique de révision des lignes directrices sur les limites des contrats [EIOPA BoS 22/218] Téléchargez la chronique
  • Article EIOPA dans Eurofi Magazine : Solvency II , montrer la voie dans la gestion du risque de durabilité. Téléchargez la chronique
  • Rapport final sur la consultation publique ouverte sur la révision des lignes directrices relatives à la valorisation des provisions techniques [EIOPA BoS 22/217] Téléchargez la chronique

Nomenclature 3 Bilans d’application de Solvency II, Stress-tests, Résultats, Rapports de stabilité financière

  • Principes méthodologiques des stress-tests d’Assurance : module changement climatique dans les tests [EIOPA BoS 21/579 du 27 janvier 2021] Téléchargez la chronique

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